Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Municipalité
    • Conseil Municipal
    • Procès-verbaux et Comptes-Rendus Conseils Municipaux
    • Listes des Délibérations
    • Commissions Communales et Intercommunalités
    • Bulletins municipaux
  • Histoire
    • La Commune
    • Histoire & Patrimoine de Teilhède
  • Pratique
    • Demande en Ligne et Infos du Service public
    • École & Éducation
    • Artisans, Commerçants & Entreprises
  • Culture & Vie Associative
  • Tourisme & Urbanisme
    • PLU & Urbanisme
    • Hébergements sur la Commune
    • Randonnées & Chemins de Randonnée
  • Contact
Menu
  • Municipalité
    • Conseil Municipal
    • Procès-verbaux et Comptes-Rendus Conseils Municipaux
    • Listes des Délibérations
    • Commissions Communales et Intercommunalités
    • Bulletins municipaux
  • Histoire
    • La Commune
    • Histoire & Patrimoine de Teilhède
  • Pratique
    • Demande en Ligne et Infos du Service public
    • École & Éducation
    • Artisans, Commerçants & Entreprises
  • Culture & Vie Associative
  • Tourisme & Urbanisme
    • PLU & Urbanisme
    • Hébergements sur la Commune
    • Randonnées & Chemins de Randonnée
  • Contact
  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Associations reconnues d'utilité publique et fondations
  4. Fondation d'entreprise

Fondation d'entreprise

Mis à jour le18/06/2025

Création d'une fondation d'entreprise Création d'une fondation d'entreprise Demande d'identifiant au registre national des fonds et fondations (RNF) Déclaration des changements dans l'administration d'une fondation d'entreprise Dépôt annuel des comptes et du rapport d'activité des fondations d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation Consulter les annonces des associations et fondations

La fondation d'entreprise est une personne morale à but non lucratif créée par une ou plusieurs entreprises pour réaliser ou financer une œuvre d'intérêt général. Nous vous présentons les informations à connaître (création, mode de financement, ressources, durée d'existence, dissolution). Elles diffèrent selon le département dans lequel la fondation aura ou a son siège.

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


--- Horaires ---

Secrétariat ouvert
LUNDI de 15H30 à 19H30 et VENDREDI de 14H00 à 17H00

Permanence des Elus
Lundi de 18h30 à 19h30 et le samedi de 9H30 à 11H30

(la permanence du samedi n'a pas pour objet de remplir de formalités mais constitue un espace de dialogue entre les élus et l'ensemble de la population)

NOUS CONTACTER

3 Route de Manzat
63460 TEILHEDE

Tél. 04 73 63 31 90

mairie.teilhede@orange.fr

Email

logo combrailles auvergne tourisme

 

    • Mentions Légales
    • Accessibilité : partiellement conforme

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser